Marque enregistrée - Marque en non vigueur
A 3 S
Numéro de dépôt :
920101
Date de dépôt :
18/03/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque A 3 S
Déposée le 18 mars 1975 par Saproba auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « A 3 S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque A 3 S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 920101.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque A 3 S est expirée depuis le 18 mars 1985.
Saproba a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-453